Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS DE LA BERTONNE
RENARD Bernard
RENARD Philippe

Numéro de dépôt :
1316969
Date de dépôt :
06/07/1985
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
06/07/2025

Présentation de la marque CLOS DE LA BERTONNE

Déposée le 6 juillet 1985 par RENARD Bernard et RENARD Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CLOS DE LA BERTONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont RENARD Bernard domicilié(e) 11 Allée de laussel - 33170 - GRADIGNAN - France et RENARD Philippe domicilié(e) 33 rue Amédée Berque - 33130 - BEGLES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. RENARD Bernard domicilié(e) 11 Allée de laussel - 33170 - GRADIGNAN - France.

La marque CLOS DE LA BERTONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLOS DE LA BERTONNE arrivera à expiration en date du 6 juillet 2025.


RENARD Bernard - 11 Allée de laussel - 33170 - GRADIGNAN - France

RENARD Philippe - 33 rue Amédée Berque - 33130 - BEGLES - France


M. RENARD Bernard - 11 Allée de laussel - 33170 - GRADIGNAN - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2005 n°2293285 - Publication au BOPI 2005-07-12

Renouvellement sans limitation n°2051527 - Publication au BOPI 1995-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2015 n°2589191 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-06-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CLOS DE LA BERTONNE"